Renouvellement demandé - Marque en non vigueur

CHATEAU DAMASE
Monsieur Xavier MILHADE

Numéro de dépôt :
1414362
Date de dépôt :
20/05/1987
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
20/05/2007
CHATEAU DAMASE de Xavier MILHADE

Présentation de la marque CHATEAU DAMASE

Déposée le 20 mai 1987 par monsieur Xavier MILHADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DAMASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Xavier MILHADE domicilié(e) SAVIGNAC SUR L'ISLE, 33230 COUTRAS. - France.

La marque CHATEAU DAMASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DAMASE est expirée depuis le 20 mai 2007.

Xavier MILHADE a également déposé les autres marques suivantes : LE P'TIT RECOUGNE , CHATEAU LES HAUTS DE SAVIGNAC


Monsieur Xavier MILHADE - SAVIGNAC SUR L'ISLE, 33230 COUTRAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486380 - Publication au BOPI 2008-12-01

Demande de renouvellement le 23 mai 2007 n°2342004 - Publication au BOPI 2007-05-23

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU DAMASE